Édition
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								Dénomination sociale : 
																																								The World of Languages (TWOL)
																																							
																																						 
																																						
																																							
																																								Responsable de la publication : 
																																								Monsieur RENAUX Dominique
																																								 
																																								Adresse : 3 rue Dreyfus-Dupont METZ 57050
																																								 
																																								SIREN :
																																								 522 098 466
																																								 
																																								Catégorie juridique :
																																								 5499 - Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
																																								 
																																								Capital social :
																																								 5000 euros
																																								 
																																								Téléphone :
																																								 03 87 15 39 22
																																								 
																																							
																																						 
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							Hébergement
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								Société : OVH
																																								 
																																								Adresse web : 
																																								www.ovhcloud.com/fr/
																																								 
																																								Adresse Postale : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
																																								 
																																								Téléphone : 
																																								1007
																																							
																																						 
																																						
																																							
																																								*Informations susceptibles d'être mises à jour par OVH
																																							
																																						 
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							Conception & Réalisation
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								ERTF Groupe – Service informatique
																																								 
																																								Adresse Postale : 3 rue Dreyfus-Dupont METZ 57050
																																								 
																																								Téléphone : 
																																								03 87 30 70 24
																																							
																																							 
																																						 
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							1. Propriété intellectuelle
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								Les éléments figurant sur le site 
																																								www.twol.fr
																																								 
																																								font l’objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l’autorisation expresse de 
																																								TWOL
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																																							L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du groupe. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
																																						 
																																						
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																																								Gratuité de la diffusion.
																																							
 
																																							- 
																																								Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération).
																																							
 
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																																									Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet 
																																									www.twol.fr
																																									 »
																																								
																																							
 
																																						 
																																						
																																							Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
																																						 
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							2. Responsabilités
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								TWOL 
																																							
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																																							www.twol.fr
																																							 . Celles-ci n’ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les sites Internet reliés au site « 
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																																								et ses fournisseurs qui pourraient être mentionnés sur le site 
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																																							3. Établissement de liens hypertextes
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil du site 
																																								www.twol.fr
																																								. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site 
																																								www.twol.fr
																																								 comme étant le sien, ou en dénaturer les contenus
																																							
																																						 
																																						
																																							
																																								 
																																							
																																						 
																																						
																																							4. Photos et illustration
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								Les visuels utilisés sur le site de TWOL sont la p
																																								ropriété de la banque d'images Adobe Stock, de Flaticon et de TWOL même.
																																							
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								 
																																							
																																						 
																																						
																																							5. RGPD et collectes de données
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								Les informations saisies par l'utilisateur dans le formulaire de contact sont envoyées par mail à TWOL
																																								, voir éditeur du site. Celles-ci seront utilisées afin de recontacter l'individu ayant 
																																								envoyé sa demande. L'utilisateur n'est en aucun cas dans l'obligation de fournir ces données. Ces mêmes données peuvent 
																																								être conservées jusqu'à 3 ans maximum, jusqu'à conservation du mail. Tout individu ayant contacté TWOL et souhaitant 
																																								supprimer ses données est libres de contacter la société. L'utilisateur est en droit de faire une réclamation auprès 
																																								de la CNIL.
																																							
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								 
																																							
																																						 
																																						
																																							6. Cookies
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							Afin de vérifier la connexion et les droits utilisateurs, un cookie est créé lorsque l'utilisateur se connecte à son espace client. Celui-ci devra bien confirmer l'acceptation du cookie, dans le cas contraire, il ne pourra se connecter. Ce cookie a pour seul but de maintenir la connexion et dure 3 jours.
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								 
																																							
																																						 
																																						
																																							7. Médiateur
																																						
																																						
																																							 
																																						 
																																						
																																							
																																								En cas de litige vous devez expédier une lettre recommandée au professionnel pour exposer votre réclamation, il a deux mois pour vous répondre, et sans réponse ou si celle-ci ne vous convient pas, vous pouvez :
																																								
																																									 
																																								
																																							
																																						 
																																						
																																							
																																								Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de saisir le Médiateur de la consommation suivant : MCP Médiation 12 square Desnouettes
																																								 75015 PARIS par courrier postal ou bien cliquez sur le lien 
																																								https://mcpmediation.org
																																								 
																																								et remplissez le formulaire de saisie en ligne. 
																																							
																																						 
																																						
																																						
																																							
																																						 
																																						
																																							
																																						 
																																						
																																							
																																						 
																																						
																																							 
																																						 
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